JORF n°116 du 20 mai 2005

Arrêté du 6 mai 2005

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 mars 2005,

Arrête :

Article 1

En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de la Sarre, à l'issue de l'année universitaire 2002-2003, peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :
Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), mention droit ;
Licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
Licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;
Maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.

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Article 2

Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 6 mai 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski