Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7812.