JORF n°114 du 17 mai 1991

Arrêté du 6 mai 1991

Par arrêté du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, en date du 6 mai 1991, les conseillers de chambre régionale des comptes dont les noms suivent sont affectés comme suit:

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Arrêté du 6 mai 1991 - Liste des personnes

Résumé Un arrêté qui énumère les noms de plusieurs personnes et leurs régions d'origine.
Mots-clés : Arrêté Liste Personnes Régions

M. Hepp (André), Midi-Pyrénées.
M. Bachet (Jean-Bernard), Franche-Comté.
M. Phelouzat (Jean-Pierre), Limousin.
M. Guignard (Emile), Ile-de-France.
M. Barre (Jean-Marie), Nord-Pas-de-Calais.
Mlle Masson (Danièle), Poitou-Charentes.
M. Gries (Moïse), Nord-Pas-de-Calais.
M. Huard (Francis), Corse.

1 version

M. HEPP ANDRE,MIDI-PYRENEES;

M. BACHET JEAN-BERNARD,FRANCHE-COMTE;

M. PHELOUZAT JEAN-PIERRE,LIMOUSIN;

M. GUIGNARD EMILE,ILE-DE-FRANCE;

M. BARRE JEAN-MARIE,NORD-PAS-DE-CALAIS;

MELLE. MASSON DANIELE,POITOU-CHARENTES;

M. GRIES MOISE,NORD-PAS-DE-CALAIS;

M. HUARD FRANCIS,CORSE.