TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DE CE BTS CREE PAR L'ARRETE DU 27-08-1987 SONT FIXEES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET 86-496 DU 14-03-1986 MODIFIE PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS,ET DES ANNEXES I (REGLEMENT D'EXAMEN) ET II (DEFINITION DES EPREUVES) DU PRESENT ARRETE.