JORF n°0148 du 26 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'outre-mer

Mme Marie-Laurence TEIL, cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer, en remplacement de M. Cédric LORET.

Représentant du ministre chargé de l'environnement

M. Marc MORTUREUX, directeur général de la prévention des risques, en remplacement de Mme Patricia BLANC.

2° Au titre des établissements publics de l'Etat

Représentant des directeurs d'agences de l'eau

Mme Patricia BLANC, directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, en remplacement de Mme Michèle ROUSSEAU.

Au titre des présidents des comités de bassin

M. Gilles SIMEONI, président du comité de bassin de Corse, en remplacement de M. Paul GIACOBBI.
Mme Marie-France TOUL, présidente du comité de bassin de la Martinique, en remplacement de M. Daniel CHOMET.

Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations de protection de l'environnement

M. Martin ARNOULD, membre de European Rivers Network France, en remplacement de M. Philippe GERMA.
M. Georges EMBLANC, membre de European Rivers Network France, en remplacement de Mme Diane SIMIU.

Représentant des sports nautiques

M. Georges DANTIN, membre de la Fédération française de canoë-kayak, en remplacement de M. Georges LE PALLEC.

Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

M. Gilles CHOSSON, président de la Fédération nationale des associations départementales agréées des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets, en remplacement de M. Raymond PERARD.
M. Gérard GUILLAUD, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Savoie, en remplacement de M. Bernard BRETON.
M. Pascal SAILLIOT, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Pas-de-Calais, en remplacement de M. Philippe LALAUZE.
M. Paul DUCHEZ, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Vienne, en remplacement de M. Léopold SARTEAU.
M. Jean-Yves MOELO, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Morbihan, en remplacement de M. François LE SAGER.
M. Norbert DELPHIN, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Garonne, en remplacement de M. Jean-Claude PRIOLET.

Représentant de la pêche maritime

M. Jérémie SOUBEN, chargé de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Nicolas MICHELET.

Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Corse

M. Saveriu LUCIANI, président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse, en remplacement de M. Ange-Pierre VIVONI.

Dans le bassin Loire-Bretagne

M. Louis MICHEL, conseiller départemental de Mayenne, en remplacement de M. André LEFEBVRE.
Mme Nathalie ROUSSET, conseillère départementale de la Haute-Loire, en remplacement de M. Thierry BURLOT.
Mme Christiane JODAR, conseillère départementale de la Loire, en remplacement de Mme Marie-Hélène RIAMON.

Dans le bassin Seine-Normandie

Mme Isoline MILLOT, vice-présidente du conseil départemental de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE.

Dans le bassin Guadeloupe

Mme Sylvie GUSTAVE-DIT-DUFLO, conseillère régionale, en remplacement de Mme Roberte MERI.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics

1° Au titre de l'Etat

Représentant du ministre chargé de l'outre-mer

Mme Marie-Laurence TEIL, cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer, en remplacement de M. Cédric LORET.

Représentant du ministre chargé de l'environnement

M. Marc MORTUREUX, directeur général de la prévention des risques, en remplacement de Mme Patricia BLANC.

2° Au titre des établissements publics de l'Etat

Représentant des directeurs d'agences de l'eau

Mme Patricia BLANC, directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, en remplacement de Mme Michèle ROUSSEAU.

Au titre des présidents des comités de bassin

M. Gilles SIMEONI, président du comité de bassin de Corse, en remplacement de M. Paul GIACOBBI.

Mme Marie-France TOUL, présidente du comité de bassin de la Martinique, en remplacement de M. Daniel CHOMET.

Au titre des représentants des usagers

Représentants des associations de protection de l'environnement

M. Martin ARNOULD, membre de European Rivers Network France, en remplacement de M. Philippe GERMA.

M. Georges EMBLANC, membre de European Rivers Network France, en remplacement de Mme Diane SIMIU.

Représentant des sports nautiques

M. Georges DANTIN, membre de la Fédération française de canoë-kayak, en remplacement de M. Georges LE PALLEC.

Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

M. Gilles CHOSSON, président de la Fédération nationale des associations départementales agréées des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets, en remplacement de M. Raymond PERARD.

M. Gérard GUILLAUD, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Savoie, en remplacement de M. Bernard BRETON.

M. Pascal SAILLIOT, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Pas-de-Calais, en remplacement de M. Philippe LALAUZE.

M. Paul DUCHEZ, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Vienne, en remplacement de M. Léopold SARTEAU.

M. Jean-Yves MOELO, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Morbihan, en remplacement de M. François LE SAGER.

M. Norbert DELPHIN, président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Haute-Garonne, en remplacement de M. Jean-Claude PRIOLET.

Représentant de la pêche maritime

M. Jérémie SOUBEN, chargé de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Nicolas MICHELET.

Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

1° Représentants élus par chaque comité de bassin

Dans le bassin Corse

M. Saveriu LUCIANI, président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse, en remplacement de M. Ange-Pierre VIVONI.

Dans le bassin Loire-Bretagne

M. Louis MICHEL, conseiller départemental de Mayenne, en remplacement de M. André LEFEBVRE.

Mme Nathalie ROUSSET, conseillère départementale de la Haute-Loire, en remplacement de M. Thierry BURLOT.

Mme Christiane JODAR, conseillère départementale de la Loire, en remplacement de Mme Marie-Hélène RIAMON.

Dans le bassin Seine-Normandie

Mme Isoline MILLOT, vice-présidente du conseil départemental de Seine-et-Marne, en remplacement de M. Jérôme BOURLET DE LA VALLEE.

Dans le bassin Guadeloupe

Mme Sylvie GUSTAVE-DIT-DUFLO, conseillère régionale, en remplacement de Mme Roberte MERI.