JORF n°0137 du 14 juin 2016

Arrêté du 6 juin 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, sont nommés membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Communes de montagne

M. Alain MARNEZY, en remplacement de M. François CHEMIN.

Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins

M. Benjamin VAN HOOREBEKE, en remplacement de M. Marc VALMASSONI.

Associations agréées de défense des consommateurs

M. Nicolas FORESTIER, en remplacement de M. Jacky BESSIERES.