Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 6 juin 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou nu et découpe » ;
― LA n° 11-84 « Oie fermière entière à rôtir » ;
― LA n° 01-88 « Poulet gris fermier cou nu et découpe »,
au nom du groupement Syndicat Volailles fermières du Charolais, Le Moulin de la Perche, 71100 Saint-Rémy.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou nu et découpe » ;
― LA n° 11-84 « Oie fermière entière à rôtir » ;
― LA n° 01-88 « Poulet gris fermier cou nu et découpe »,
au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Volailles fermières du Charolais, Le Moulin de la Perche, 71100 Saint-Rémy.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.