JORF n°0137 du 15 juin 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle

M. Clément Larcher, en remplacement de M. Jean-Claude Théobald.

Meuse

M. Jean-Louis Canova, en remplacement de M. Yves Peltier.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Moselle

M. Clément Larcher, en remplacement de M. Jean-Claude Théobald.

Meuse

M. Jean-Louis Canova, en remplacement de M. Yves Peltier.