JORF n°0137 du 15 juin 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier

M. Pascal Vernisse, en remplacement de M. Daniel Roussat.

Côtes-d'Armor

M. Loïc Raoult, en remplacement de M. Ange Herviou.

Finistère

Mme Armelle Huruguen, en remplacement de M. Jean-Paul Le Roux.

Lozère

M. Pierre Hugon, en remplacement de M. Hubert Libourel.

Loire-Atlantique

M. Claude Naud, en remplacement de M. Bernard Deniaud.

Charente-Maritime

M. Patrick Blanchard, en remplacement de M. Philippe Guilloteau.

Loire

M. Michel Chartier, en remplacement de M. Jean-Baptiste Giraud.

Indre-et-Loire

Mme Martine Chaigneau, en remplacement de M. Alain Kerbriand-Postic.

Loir-et-Cher

M. Michel Leroux, en remplacement de M. Gilles Clément.

Saône-et-Loire

M. Jean-Pierre Diconne, en remplacement de M. Jean-Paul Drapier.

Puy-de-Dôme

M. Bernard Sauvade.

Nièvre

M. Daniel Barbier.

Ille-et-Vilaine

M. Christian Couet.

Cher

M. Paul Bernard.

Indre

M. Jean-Louis Camus.

Haute-Vienne

M. Gérard Lamardelle.

Deux-Sèvres

M. Jean-Louis Potiron.

Orne

M. Robert Loquet.

Morbihan

M. Gérard Pierre.

Eure-et-Loir

M. Jean-François Manceau.

Vienne

M. Yves Gargouil.

Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de pisciculture

M. Régis Petrot, en remplacement de M. Denis Legret.

Milieu socio-professionnel
Rhône-Alpes

Mme Monique Rivory, en remplacement de M. Raoul Chauvet.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Allier

M. Pascal Vernisse, en remplacement de M. Daniel Roussat.

Côtes-d'Armor

M. Loïc Raoult, en remplacement de M. Ange Herviou.

Finistère

Mme Armelle Huruguen, en remplacement de M. Jean-Paul Le Roux.

Lozère

M. Pierre Hugon, en remplacement de M. Hubert Libourel.

Loire-Atlantique

M. Claude Naud, en remplacement de M. Bernard Deniaud.

Charente-Maritime

M. Patrick Blanchard, en remplacement de M. Philippe Guilloteau.

Loire

M. Michel Chartier, en remplacement de M. Jean-Baptiste Giraud.

Indre-et-Loire

Mme Martine Chaigneau, en remplacement de M. Alain Kerbriand-Postic.

Loir-et-Cher

M. Michel Leroux, en remplacement de M. Gilles Clément.

Saône-et-Loire

M. Jean-Pierre Diconne, en remplacement de M. Jean-Paul Drapier.

Puy-de-Dôme

M. Bernard Sauvade.

Nièvre

M. Daniel Barbier.

Ille-et-Vilaine

M. Christian Couet.

Cher

M. Paul Bernard.

Indre

M. Jean-Louis Camus.

Haute-Vienne

M. Gérard Lamardelle.

Deux-Sèvres

M. Jean-Louis Potiron.

Orne

M. Robert Loquet.

Morbihan

M. Gérard Pierre.

Eure-et-Loir

M. Jean-François Manceau.

Vienne

M. Yves Gargouil.

Représentants des usagers

Association agréée de pêche et de pisciculture

M. Régis Petrot, en remplacement de M. Denis Legret.

Milieu socio-professionnel

Rhône-Alpes

Mme Monique Rivory, en remplacement de M. Raoul Chauvet.