Arrêté du 6 juin 2006

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 2 février 1977 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
« L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) comprend, sous l'autorité du directeur, un secrétariat général, quatre départements et une unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 1er de l'arrêté du 2 février 1977 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
« L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) comprend, sous l'autorité du directeur, un secrétariat général, quatre départements et une unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques. »

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