JORF n°147 du 27 juin 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 juin 2001, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit pour la durée de leur mandat électif :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

« Représentants du conseil général de la Savoie :

M. Bouvard (Michel) ;

M. Girard (René) ;

M. Rolland (Vincent).

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;

M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;

M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;

M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;

M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;

M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget. »


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 juin 2001, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit pour la durée de leur mandat électif :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

« Représentants du conseil général de la Savoie :

M. Bouvard (Michel) ;

M. Girard (René) ;

M. Rolland (Vincent).

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;

M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;

M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;

M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;

M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;

M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget. »