Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports est rapporté en tant qu'il concerne M. Jean-Yves Marquet, directeur adjoint du cabinet.
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JORF n°132 du 8 juin 1995
Arrêté du 6 juin 1995
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 17 mai 1995 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 18 mai 1995 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 29 mai 1995 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête:
Art. 2. - Est nommé au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports:
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Conseiller technique
M. Pierre Fersztand.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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CONSEILLER TECHNIQUE: M. PIERRE FERSZTAND.
1ER GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.
Fait à Paris, le 6 juin 1995.
GUY DRUT