JORF n°132 du 8 juin 1995

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports est rapporté en tant qu'il concerne M. Jean-Yves Marquet, directeur adjoint du cabinet.


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Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports est rapporté en tant qu'il concerne M. Jean-Yves Marquet, directeur adjoint du cabinet.