JORF n°150 du 30 juin 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994, M. Brivet (Henri, Marius), professeur des écoles nationales d'art hors classe à l'Ecole nationale d'art décoratif d'Aubusson, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 2 octobre 1994.


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Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994, M. Brivet (Henri, Marius), professeur des écoles nationales d'art hors classe à l'Ecole nationale d'art décoratif d'Aubusson, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 2 octobre 1994.