Cour d'appel de Lyon
M. Leboulleux (Dominique), greffier en chef du tribunal d'instance de Belley, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Le Bas de Bouclans.
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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 6 juin 1990:
Cour d'appel de Lyon
M. Leboulleux (Dominique), greffier en chef du tribunal d'instance de Belley, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Le Bas de Bouclans.
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Cour d'appel de Reims
Mme Bourg (Annie), épouse Kapyrka, commis au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Gerard.
Mme Pierrard (Christine), épouse Philippe, agent de bureau au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Compere.
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Cour d'appel de Saint-Denis
M. Boutonnet (Michel), greffier en chef du tribunal d'instance de Saint-Paul, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de M. Doureradjou.
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