JORF n°0162 du 16 juillet 2015

Article 1

Article 1

Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé, les termes : « association handball-club nantais (M) » sont remplacés par les termes : « SASU HBC Nantes (M) ».


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Version 1

Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 12 juillet 2013 susvisé, les termes : « association handball-club nantais (M) » sont remplacés par les termes : « SASU HBC Nantes (M) ».