Arrêté du 6 juillet 2011

Annexe

Abrogé28 décembre 2011

Créé le 17 juillet 2011

COLONNE I
Etablissement
dont l'activité
est transférée
COLONNE II
Personnels
pouvant demander
leur intégration
COLONNE III
Date de réalisation
de l'opération
et de titularisation
COLONNE IV
Etablissement public
de santé effectuant
le recrutement
EHPAD Marcel Braun de Bavilliers (90800) 1 IDE
3 aides-soignantes
4 agents des services hospitaliers qualifiés
1 agent de maîtrise
2 ouvriers professionnels qualifiés
5 agents d'entretien qualifiés
1 adjoint des cadres hospitaliers
1er janvier 2010 Centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort
Centre de convalescence de Notre-Dame de Bon-Secours à La Guérinière (85680) 3 adjoints administratifs
2 adjoints des cadres hospitaliers
1 agent de maîtrise
5 aides-soignants
7 agents des services hospitaliers
1 cadre de santé
4 IDE
1 secrétaire médicale
1 maître-ouvrier
1er janvier 2010 Centre hospitalier Loire-Vendée-Océan à Challans
Maison de retraite Le Vignet à Calvisson (30) 2 infirmières DE
3 aides-soignantes
7 agents des services hospitaliers
3 agents d'entretien qualifiés
1er janvier 2010 EHPAD public autonome intercommunal Sommières-Calvisson à Sommières

Créé le 28 décembre 2011

COLONNE I
Etablissement
dont l'activité
est transférée
COLONNE II
Personnels
pouvant demander
leur intégration
COLONNE III
Date de réalisation
de l'opération
et de titularisation
COLONNE IV
Etablissement public
de santé effectuant
le recrutement

EHPAD Marcel Braun de Bavilliers (90800)

1 IDE
3 aides-soignantes
4 agents des services hospitaliers qualifiés
1 agent de maîtrise
2 ouvriers professionnels qualifiés
5 agents d'entretien qualifiés
1 adjoint des cadres hospitaliers

1er janvier 2010

Centre hospitalier de soins de longue durée du Territoire de Belfort

Centre de convalescence de Notre-Dame de Bon-Secours à La Guérinière (85680)

3 adjoints administratifs
2 adjoints des cadres hospitaliers
1 agent de maîtrise
5 aides-soignants
7 agents des services hospitaliers
1 cadre de santé
4 IDE
1 secrétaire médicale
1 maître-ouvrier

1 diététicienne

1er janvier 2010

Centre hospitalier Loire-Vendée-Océan à Challans

Maison de retraite Le Vignet à Calvisson (30)

2 infirmières DE
3 aides-soignantes
7 agents des services hospitaliers
3 agents d'entretien qualifiés

1er janvier 2010

EHPAD public autonome intercommunal Sommières-Calvisson à Sommières

En vigueur depuis le dimanche 17 juillet 2011

Annexe