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Arrêté du 6 juillet 2009

Rectificatif au Journal officiel du 14 juillet 2009, édition électronique, texte n° 39 :
Remplacer le tableau du I par le tableau suivant :
ORGANISME DOTÉ
d'une régie de recettes		 RÉGION TERRE CONCERNÉE MONTANT MAXIMUM
du fonds de caisse
(en euros)		 ORDONNATEUR
de rattachement
Direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles, à Tours. RTNO 0 Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).
Remplacer le tableau du II par le tableau suivant :
ORGANISME DOTÉ
d'une régie de recettes		 RÉGION TERRE CONCERNÉE MONTANT MAXIMUM
de l'avance
(en euros)		 ORDONNATEUR
de rattachement
Direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles, à Tours. RTNO 88 000 Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).

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Arrêté du 6 juillet 2009