Article 1
La liste de l'annexe 1 de l'arrêté du 6 avril 2009 susvisé est complétée par la liste annexée au présent arrêté.
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JORF n°0170 du 25 juillet 2009
Arrêté du 6 juillet 2009
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 6 avril 2009 relatif aux diplômes et titres et certificats inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) reconnus comme conférant la capacité professionnelle agricole lorsqu'ils sont complétés par un plan de professionnalisation personnalisé pour les candidats nés à compter du 1er janvier 1971,
Arrête :
Article 2
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 6 juillet 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement et de la recherche,
J.-L. Buër