JORF n°172 du 27 juillet 2004

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du marais et estuaire de la Seudre, île d'Oléron, figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Charente-Maritime, à la direction régionale de l'environnement de Poitou-Charentes, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du marais et estuaire de la Seudre, île d'Oléron, figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Charente-Maritime, à la direction régionale de l'environnement de Poitou-Charentes, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.