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Arrêté du 6 juillet 1990

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Arrêté du 6 juillet 1990

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Liste des départements en lutte contre la maladie d'Aujeszky

Résumé. Cette annexe recense les départements français qui ont adopté des mesures pour combattre la maladie d'Aujeszky.

ANNEXE I

LISTE DES DEPARTEMENTS AYANT PRIS DES MESURES DE LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY, PAR ARRETE MINISTERIEL, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 15 FEVRIER 1984
Aisne.
Ariège.
Aude.
Aveyron.
Calvados.
Charente.
Charente-Maritime.
Côtes-d'Armor.
Creuse.
Dordogne.
Eure.
Eure-et-Loir.
Finistère.
Gard.
Haute-Garonne.
Gers.
Gironde.
Hérault.
Ille-et-Vilaine.
Indre-et-Loire.
Landes.
Loir-et-Cher.
Loire-Atlantique.
Lot.
Lot-et-Garonne.
Lozère.
Maine-et-Loire.
Manche.
Marne.
Mayenne.
Morbihan.
Nord.
Oise.
Orne.
Pas-de-Calais.
Pyrénées-Atlantiques.
Hautes-Pyrénées.
Pyrénées-Orientales.
Sarthe.
Seine-Maritime.
Deux-Sèvres.
Somme.
Tarn.
Tarn-et-Garonne.
Vendée.
Vienne.

ANNEXE IV

DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITE LIEE A LA DETENTION DE PORCS

Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la

lutte

contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national
A remplir annuellement par tout propriétaire ou toute personne ayant habituellement la charge des soins ou la garde, même temporaire, de porcs et à retourner aux services vétérinaires du département où se trouvent les

animaux

Numéro E.D.E. ou de T.V.A. de l'établissement:
Nom et prénom du détenteur:
Adresse de l'élevage:
Groupement auquel appartient l'élevage:

Catégories de porcs

......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0196 du 25/08/1990
......................................................

ANNEXE A

Maladie d'Aujeszky

Document sanitaire d'accompagnement des porcins

(Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)

......................................................
atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
......................................................
......................................................
......................................................
La vaccination contre la maladie d'Aujeszky n'est pas pratiquée dans l'élevage.
......................................................
sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
......................................................

Le directeur des services vétérinaires,

A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins lors de leur départ de l'élevage:
Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............
......................................................
Signature du responsable de l'élevage,

Signature de l'acquéreur,

Les informations à consigner sur cette partie du document

concernent uniquement les porcins issus de l'élevage figurant au recto
A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le dernier acquéreur.
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............
Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Numéro d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage collectif) lors de leur arrivée en élevage.
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.

ANNEXE B

Maladie d'Aujeszky

Document sanitaire d'accompagnement des porcins

(Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)

......................................................
atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
......................................................
......................................................
......................................................
La vaccination contre la maladie d'Aujeszky est pratiquée dans l'élevage.
......................................................
sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
......................................................

Le directeur des services vétérinaires,

A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins lors de leur départ de l'élevage:
Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............
......................................................
Signature du responsable de l'élevage,

Signature de l'acquéreur,

Les informations à consigner sur cette partie du document

concernent uniquement les porcins issus de l'élevage figurant au recto
A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le dernier acquéreur.
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............
Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Numéro d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage collectif) lors de leur arrivée en élevage.
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.

Historique des versions

ANNEXE I

LISTE DES DEPARTEMENTS AYANT PRIS DES MESURES DE LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY, PAR ARRETE MINISTERIEL, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 15 FEVRIER 1984
Aisne.
Ariège.
Aude.
Aveyron.
Calvados.
Charente.
Charente-Maritime.
Côtes-d'Armor.
Creuse.
Dordogne.
Eure.
Eure-et-Loir.
Finistère.
Gard.
Haute-Garonne.
Gers.
Gironde.
Hérault.
Ille-et-Vilaine.
Indre-et-Loire.
Landes.
Loir-et-Cher.
Loire-Atlantique.
Lot.
Lot-et-Garonne.
Lozère.
Maine-et-Loire.
Manche.
Marne.
Mayenne.
Morbihan.
Nord.
Oise.
Orne.
Pas-de-Calais.
Pyrénées-Atlantiques.
Hautes-Pyrénées.
Pyrénées-Orientales.
Sarthe.
Seine-Maritime.
Deux-Sèvres.
Somme.
Tarn.
Tarn-et-Garonne.
Vendée.
Vienne.

ANNEXE IV

DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITE LIEE A LA DETENTION DE PORCS

Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la

lutte

contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national
A remplir annuellement par tout propriétaire ou toute personne ayant habituellement la charge des soins ou la garde, même temporaire, de porcs et à retourner aux services vétérinaires du département où se trouvent les

animaux

Numéro E.D.E. ou de T.V.A. de l'établissement:
Nom et prénom du détenteur:
Adresse de l'élevage:
Groupement auquel appartient l'élevage:

Catégories de porcs

......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0196 du 25/08/1990
......................................................

ANNEXE A

Maladie d'Aujeszky

Document sanitaire d'accompagnement des porcins

(Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)

......................................................
atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
......................................................
......................................................
......................................................
La vaccination contre la maladie d'Aujeszky n'est pas pratiquée dans l'élevage.
......................................................
sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
......................................................

Le directeur des services vétérinaires,

A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins lors de leur départ de l'élevage:
Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............
......................................................
Signature du responsable de l'élevage,

Signature de l'acquéreur,

Les informations à consigner sur cette partie du document

concernent uniquement les porcins issus de l'élevage figurant au recto
A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le dernier acquéreur.
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............
Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Numéro d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage collectif) lors de leur arrivée en élevage.
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.

ANNEXE B

Maladie d'Aujeszky

Document sanitaire d'accompagnement des porcins

(Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)

......................................................
atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
......................................................
......................................................
......................................................
La vaccination contre la maladie d'Aujeszky est pratiquée dans l'élevage.
......................................................
sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
......................................................

Le directeur des services vétérinaires,

A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins lors de leur départ de l'élevage:
Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............
......................................................
Signature du responsable de l'élevage,

Signature de l'acquéreur,

Les informations à consigner sur cette partie du document

concernent uniquement les porcins issus de l'élevage figurant au recto
A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le dernier acquéreur.
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............
Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Nombre d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
......................................................
Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............ Numéro d'animaux enlevés .............. Date de l'enlèvement ..............
......................................................
A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage collectif) lors de leur arrivée en élevage.
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
......................................................
A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.