JORF n°29 du 3 février 2006

Arrêté du 6 janvier 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2006, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des départements
Jura

Titulaire : M. Gilbert Blondeau, en remplacement de M. Jean-Marie Sermier.
Suppléant : M. Jean-Marie Sermier, en remplacement de M. Gilbert Blondeau.