JORF n°12 du 15 janvier 2003

Arrêté du 6 janvier 2003

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1 et L. 336-1 ;

Vu le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu le décret n° 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 modifiés relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,

Arrête :

Article 1

Les épreuves portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, tahitien, langues mélanésiennes, langue d'oc auvergnat, langue d'oc gascon, langue d'oc languedocien, langue d'oc limousin, langue d'oc nissart, langue d'oc provençal, langue d'oc vivaro-alpin, pourront être subies à la session 2003 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou territoires d'outre-mer suivants :

Arabe littéral

Toutes les académies, sauf les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Reims et des territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Arménien

Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Versailles.

Cambodgien

Créteil, Paris, Versailles.

Chinois

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Polynésie française, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Danois

Caen, Créteil, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.

Finnois

Créteil, Paris, Versailles.

Grec moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Hébreu moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Japonais

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy-Metz, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Polynésie française, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Néerlandais

Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Lille, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Réunion, Strasbourg, Versailles.

Norvégien

Caen, Créteil, Paris, Versailles.

Persan

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.

Polonais

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Portugais

Toutes les académies, sauf les territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Russe

Toutes les académies, sauf les académies de la Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et des territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Suédois

Bordeaux, Caen, Créteil, Lille, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.

Turc

Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Rouen, Strasbourg, Versailles.

Vietnamien

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.

Basque

Bordeaux.

Breton

Nantes, Rennes.

Catalan

Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.

Corse

Créteil, Corse, Nice, Paris, Versailles.

Langues mélanésiennes

Nouvelle-Calédonie.

Langue d'oc auvergnat

Créteil, Clermont-Ferrand, Paris, Versailles.

Langue d'oc gascon

Bordeaux, Toulouse.

Langue d'oc languedocien

Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

Langue d'oc limousin

Bordeaux, Limoges.

Langue d'oc nissart

Nice.

Langue d'oc provençal

Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles.

Langue d'oc vivaro-alpin

Grenoble, Nice.

Tahitien

Polynésie française.

Article 2

Les recteurs et vice-recteurs sont chargés dans leur académie ou leur territoire d'outre-mer de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 janvier 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar