Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), la rubrique 301D (Implant ophtalmologique), la nomenclature et le tarif du code 301D09 (Autres) sont remplacés par les dispositions suivantes :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 17 du 21/01/1998 page 946
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