Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 janvier 1997, M. Basso (Jacques), professeur des universités à l'université de Nice, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 5 juillet 1998.
L'intéressé est, sur sa demande, maintenu en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001.