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Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 10 septembre 1990, modifié par l'arrêté du 8 décembre 1992,
portant règlement d'examen du baccalauréat technologique Hôtellerie;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique;
Vu l'arrêté du 17 mars 1994, modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1994, relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 octobre 1994;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 octobre 1994,
Arrêtent:
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
L'ART. 6 DE L'ARRETE DU 17-03-1994 EST APPLICABLE AUX CANDIDATS DE LA SERIE TECHNOLOGIQUE HOTELLERIE.AU SECOND GROUPE D'EPREUVES,L'EPREUVE DE CONTROLE NE PORTE QUE SUR L'EPREUVE ORALE DE FRANCAIS DU 1ER GROUPE.
L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 08-12-1992 EST MODIFIEE POUR CE QUI CONCERNE L'EPREUVE DE FRANCAIS:
EPREUVE ORALE DE FRANCAIS DU SECOND GROUPE: COEFFICIENT 1.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRENT EN VIGUEUR A COMPTER DE LA SESSION 1995 DU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE ET PRENNENT EFFET POUR LES EPREUVES ANTICIPEES DE CETTE SESSION.
Fait à Paris, le 6 janvier 1995.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des lycées et collèges,
C. FORESTIER
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général des enseignements supérieurs,
J.-P. BARDET