JORF n°0106 du 6 mai 2008

Indiquer si la cellule maintien dans l'emploi a été mobilisée, si cela est à prévoir ou si cela est inutile, en apportant toutes précisions nécessaires.

VI. Interruption temporaire d'activité

Réponse en référence à la nomenclature VI.6 « Interruption d'activité » :

Code Intitulé

VI.6.1 Congé maternité (*)
VI.6.2 Congé parental (*)
VI.6.3 Arrêt maladie ou AT/MP (**)
VI.6.4 Congé longue maladie ou longue durée (**)
VI.6.5 Autre (***)

(*) Préciser la date prévue pour la reprise. (**) Préciser la date de l'arrêt et la date de la visite de pré-reprise. (***) Préciser.


Historique des versions

Version 1

Indiquer si la cellule maintien dans l'emploi a été mobilisée, si cela est à prévoir ou si cela est inutile, en apportant toutes précisions nécessaires.

VI. Interruption temporaire d'activité

Réponse en référence à la nomenclature VI.6 « Interruption d'activité » :

Code Intitulé

VI.6.1 Congé maternité (*)

VI.6.2 Congé parental (*)

VI.6.3 Arrêt maladie ou AT/MP (**)

VI.6.4 Congé longue maladie ou longue durée (**)

VI.6.5 Autre (***)

(*) Préciser la date prévue pour la reprise. (**) Préciser la date de l'arrêt et la date de la visite de pré-reprise. (***) Préciser.