JORF n°0106 du 6 mai 2008

VI.4.septies. Aptitude au poste :
Préciser la date du dernier avis du médecin du travail ainsi que le détail des conclusions de cet avis concernant l'aptitude.
1 réponse possible en référence à la nomenclature VI.4.septies « Synthèse aptitude au poste » :

Code Intitulé

VI.4.septies.1 Apte
VI.4.septies.2 Restrictions d'aptitude (*)
VI.4.septies.3 Inapte

(*) Préciser.


Historique des versions

Version 1

VI.4.septies. Aptitude au poste :

Préciser la date du dernier avis du médecin du travail ainsi que le détail des conclusions de cet avis concernant l'aptitude.

1 réponse possible en référence à la nomenclature VI.4.septies « Synthèse aptitude au poste » :

Code Intitulé

VI.4.septies.1 Apte

VI.4.septies.2 Restrictions d'aptitude (*)

VI.4.septies.3 Inapte

(*) Préciser.