Institut Paoli-Calmettes
(13273 Marseille)

Accord collectif d'entreprise du 27 juin 2001 relatif à la mise en place d'un intéressement collectif.

Association soins et santé
(69300 Caluire)

Avenant n° 1 du 24 septembre 2001 à l'accord d'entreprise, relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Centre de soins de suite et de réadaptation Les Myriams
(74170 Saint-Gervais-les-Bains)

Accord d'établissement du 30 juillet 2001 relatif à la mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail.

Hôpital des métallurgistes Pierre-Rouquès
(75543 Paris)

Accord d'entreprise du 30 novembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Association Union pour la défense de la santé mentale
(94120 Fontenay-sous-Bois)

Accord d'entreprise du 23 avril 2001 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail.