JORF n°37 du 13 février 1992
Arrêté du 6 février 1992
Par arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre de l'environnement en date du 6 février 1992, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement au titre d'élus locaux:
M. Sueur (Jean-Pierre), maire d'Orléans;
M. Stasi (Bernard), député-maire d'Epernay;
M. Demaure (Jean-Claude), adjoint au maire de Nantes.
NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE D'ELUS LOCAUX: MM. SUEUR JEAN-PIERRE,STASI BERNARD ET DEMAURE JEAN-CLAUDE.