Arrêté du 6 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Le Bulletin officiel du ministère de la défense est intitulé « Bulletin officiel des armées ». La périodicité de ce bulletin est hebdomadaire.

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En vigueur depuis le 15 décembre 2023

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Titres et périodicité du Bulletin officiel des Armées

Résumé. Le bulletin officiel des armées sort chaque semaine.

Le Bulletin officiel du ministère de la défense est intitulé « Bulletin officiel des armées ». La périodicité de ce bulletin est hebdomadaire.

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En vigueur depuis le vendredi 15 décembre 2023

Source : Légifrance