JORF n°296 du 22 décembre 1999

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 6 décembre 1999 :

Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Menissez (Bernard), direction des services fiscaux de la Dordogne ;

M. Audubert (Pierre), services centraux.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Taburet (Gérard), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Gout (Maurice), direction des services fiscaux de Paris-Est ;

M. Desserouer (Pierre), direction régionale de Bretagne ;

M. Pradel (Claude), direction des services fiscaux du Rhône ;

M. Provot (Maurice), direction des services fiscaux des Yvelines ;

M. Pecqueux (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Nizoux (Jean), services centraux ;

M. Courtial (Jean-Pierre), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

M. Duhart (Claude), direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

M. Klendek (Serge), direction régionale de Rhône-Alpes ;

M. Honore (Roland), direction des services fiscaux de Paris-Est ;

M. Cano (Marc), services centraux ;

M. Willay (Christian), direction des services fiscaux du territoire de Belfort.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 6 décembre 1999 :

Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Menissez (Bernard), direction des services fiscaux de la Dordogne ;

M. Audubert (Pierre), services centraux.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Taburet (Gérard), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Gout (Maurice), direction des services fiscaux de Paris-Est ;

M. Desserouer (Pierre), direction régionale de Bretagne ;

M. Pradel (Claude), direction des services fiscaux du Rhône ;

M. Provot (Maurice), direction des services fiscaux des Yvelines ;

M. Pecqueux (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Nizoux (Jean), services centraux ;

M. Courtial (Jean-Pierre), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes ;

M. Duhart (Claude), direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

M. Klendek (Serge), direction régionale de Rhône-Alpes ;

M. Honore (Roland), direction des services fiscaux de Paris-Est ;

M. Cano (Marc), services centraux ;

M. Willay (Christian), direction des services fiscaux du territoire de Belfort.