LES TITRES II (APPAREILS DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE),III (CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES),IV (OBJETS DE PETIT APPAREILLAGE) ET V (YEUX DE PROTHESE) PREVUS A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 20-09-1949 SONT REMPLACES PAR LE TITRE II (ORTHESES ET PROTHESES EXTERNES) CONSTITUE PAR LES RUBRIQUES FIGURANT EN ANNEXE.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DE L'OPTIQUE MEDICALE DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. II (OPTIQUE MEDICALE) DU TITRE II.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES PROTHESES OCULAIRES ET FACIALES DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. V (PROTHESES OCULAIRES ET FACIALES) DU TITRE II.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES OBJETS DE PETIT APPAREILLAGE SONT REMPLACEES PAR CELLES DU CHAP. I (ORTHESES) DU TITRE II FIGURANT EN ANNEXE.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES APPAREILS ELECTRONIQUES DE SURDITE DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. III (APPAREILS ELECTRONIQUES DE SURDITE) DU TITRE II.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES PROTHESES EXTERNES NON ORTHOPEDIQUES SONT FIXEES AU CHAP. IV (PROTHESES EXTERNES NON ORTHOPEDIQUES) DU TITRE II FIGURANT EN ANNEXE.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. VI (PODO-ORTHESES) DU TITRE II.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES APPAREILS DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. VII (ORTHO-PROTHESES) DU TITRE II.

LES DISPOSITIONS RELATIVES AU CAHIER DES CHARGES DES ACCESSOIRES DE PROTHESE ET ORTHOPEDIE DEMEURENT INCHANGEES ET DEVIENNENT LE CHAP. VIII (ACCESSOIRES DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE DELIVRES PAR LES CENTRES D'APPAREILLAGE).

LE TITRE VII (OBJETS DE PROTHESE INTERNE) PREVU A L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE DONT LE CAHIER DES CHARGES RESTE INCHANGE EST REMPLACE PAR LE TITRE III (PROTHESES INTERNES).

LE TITRE VI (VEHICULES POUR HANDICAPES PHYSIQUES) PREVU A L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE DONT LE CAHIER DES CHARGES RESTE INCHANGE EST REMPLACE PAR LE TITRE IV (VEHICULES POUR HANDICAPES PHYSIQUES).

L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 31-08-1989 EST ABROGE.