JORF n°290 du 13 décembre 1991

Arrêté du 6 décembre 1991

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 75-660 du 16 juillet 1975;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1975 modifié relatif aux spécialités du diplôme d'ingénieur de l'université de technologie de Compiègne;

Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur réunie le 8 octobre 1991,

Arrête:

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1975 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 1er.="" -="" le="" diplôme="" d'ingénieur="" de="" l'université="" technologie="" compiègne="" est="" délivré="" dans="" les="" spécialités="" suivantes:="" <<génie="" biologique;="" chimique;="" informatique;="" mécanique;="" des="" systèmes="" mécaniques.="">&gt;</art.>

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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 02-09-1975 SUSVISE EST REMPLACE PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:

LE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE EST DELIVRE DANS LES SPECIALITES SUIVANTES:

GENIE BIOLOGIQUE,

GENIE CHIMIQUE,

GENIE INFORMATIQUE,

GENIE MECANIQUE,

GENIE DES SYSTEMES MECANIQUES.

Fait à Paris, le 6 décembre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH