Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, en date du 6 décembre 1989, sont nommés membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières:

Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement:

M. Homolle (François) (titulaire);

M. Delavenne (François) (suppléant);

M. Leruth (Maurice) (titulaire);

M. Hindie (Alain) (suppléant).

Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit:

M. Paradis (Michel) (titulaire);

M. Ailhaud (Francis) (suppléant).

Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs:

M. Gizard (Bruno) (titulaire);

M. Leblanc (Robert) (suppléant).

Sur proposition du Conseil du marché à terme:

M. Bourg (Jean) (titulaire);

M. Sebeyran (Jean-Marie) (suppléant).

Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance:

M. Katz (Henri) (titulaire);

M. Berthezene (Michel) (suppléant).

LISTE DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS SUR PROPOSITION DE L'ASSOCIATION DES SOCIETES ET DES FONDS FRANCAIS D'INVESTISSEMENT,DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT,DU CONSEIL DU MARCHE A TERME ET DE LA FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'ASSURANCE.