Arrêté du 6 août 2020

Article 1

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Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation)-FR7200678.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 octobre 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 11 octobre 2020

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Mise à jour des cartes du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin

Résumé. Les cartes du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin sont mises à jour et remplacent les anciennes.

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation)-FR7200678.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 octobre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 11 octobre 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le dimanche 11 octobre 2020

Source : Légifrance