ANNEXE
CHAPITRES DONT LES CRÉDITS PRÉSENTENT UN CARACTÈRE LIMITATIF
I. - Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires.
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit.
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit.
6425 Permanences de soins.
II. - Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettre A (DNA et SIC)
621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
III. - Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B (USLD), E (EHPAD), J (maisons de retraite), C (écoles), L (ESAT - activité sociale), M (ESAT - activité de production et de commercialisation), N (SSIAD) et P (autres activités sociales)
621 Personnel extérieur à l'établissement.
6411 Personnel titulaire et stagiaire.
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires.
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit.
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit.
6425 Permanences de soins.
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