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Arrêté du 6 août 2001

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 6 août 2001, M. Cote (Jean-Pierre) est nommé membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT), en qualité de représentant des bénéficiaires, au titre de représentant du personnel de la Compagnie internationale des wagons-lits, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de M. Lautier (Michel).

Arrêté du 6 août 2001