JORF n°184 du 8 août 1996

Arrêté du 6 août 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 août 1996, il est mis fin aux fonctions de directeur régional de l'environnement de la Martinique de M. Martin (Xavier), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à compter du 1er juin 1996, celui-ci étant appelé à d'autres fonctions.

IL EST MIS AUX FONCTIONS DE M. MARTIN (XAVIER) A COMPTER DU 01-06-1996.