JORF n°0214 du 14 septembre 2016

Arrêté du 5 septembre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat en date du 5 septembre 2016, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales

Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)

Titulaires : Mme Corinne Casanova,
M. Jean Révéreault en remplacement de M. Patrice Yung.
Suppléants : M. Jean-Claude Weiss en remplacement de M. Jean Révéreault,
M. Jo Spiegel.
Mme Anne Blanc.

II. Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaire : M. Denis Lavat.
Suppléant : M. Patrice Le Roué.

III. Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Suppléante : Mme Laurence Rouger-de-Grivel.

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Titulaire : Mme Christiane Lambert.
Suppléants : M. Louis Cayeux.
Mme Nelly Le Corre-Gabens.

IV. Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées, en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)

Titulaire : M. Allain Bougrain-Dubourg.
Suppléants : M. Yves Verilhac.
Mme Maud Lelièvre en remplacement de M. Michel Métais.

Au titre de Humanité&Biodiversité

Suppléante : Mme Sandrine Bélier.

Au titre du Réseau Action Climat France (RAC-F)

Titulaire : M. Pierre Perbos.
Suppléantes : Mme Anne Bringault,
Mme Morgane Créach.

Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et pour l'Homme (FNH)

Titulaire : Mme Cécile Ostria.
Suppléante : Mme Amandine Lebreton.

V. En tant que membres représentant les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération Nationale des Chasseurs (FNC)

Titulaire : M. Willy Schraen en remplacement de M. Bernard Baudin.
Suppléants : M. Alain Durand,
M. Claude Bussy.

VI. En tant que membres représentant les associations de pêcheurs de loisirs
Au titre de la Fédération Nationale de la Pêche en France et de la protection du milieu aquatique (FNPF)

Titulaire : M. Claude Roustan.
Suppléants : M. Bernard Breton,
M. Hamid Oumoussa.