Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 septembre 2014, l'arrêté du 28 juillet 2014 portant titularisation d'architectes et urbanistes de l'Etat est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. BONTE (Gwenhaël) », lire : « Mme BONTE (Gwenhaël) ».
(Le reste sans changement.)