JORF n°0215 du 15 septembre 2012

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 septembre 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentants des usagers :

Tourisme

M. Pierre Meffre, en remplacement de M. Olivier Della Sudda.

Pêche maritime

M. Marc Planas, en remplacement de M. Henri Gronzio.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 5 septembre 2012, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentants des usagers :

Tourisme

M. Pierre Meffre, en remplacement de M. Olivier Della Sudda.

Pêche maritime

M. Marc Planas, en remplacement de M. Henri Gronzio.