1 version
JORF n°211 du 12 septembre 2001
Arrêté du 5 septembre 2001
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1997 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mlle Martine Timsit, conseillère technique au cabinet de la ministre.
1 version
Art. 2. - Mme Djénane Toma est nommée conseillère technique au cabinet de la ministre.
1 version
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 5 septembre 2001.
Marie-George Buffet