JORF n°215 du 16 septembre 1997

Arrêté du 5 septembre 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 septembre 1997, sont nommés pour une période de trois ans au titre des représentants du ministre des affaires étrangères :
En qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Hofmann (Samy), sous-directeur de l'environnement et des coopérations sectorielles au ministère des affaires étrangères, en remplacement de M. Stéfanini (Laurent), appelé à d'autres fonctions ;
En qualité de membre suppléant (de M. Hofmann [Samy]) du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente : M. Chahtahtinsky (Alexis), secrétaire des affaires étrangères, en remplacement de M.
Casabonne-Masonnave (Jean-François), appelé à d'autres fonctions.

SONT NOMMES REPRESENTANTS POUR UNE PERIODE DE 3 ANS AU TITRE DES REPRESENTANTS DU MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE DU CSMM ET DE SA COMMISSION PERMANENTE: M. HOFMANN SAMY EN REMPLACEMENT DE M. STEFANINI LAURENT.

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT (DE M. HOFMANN SAMY) DU CSMM ET DE SA COMMISSION PERMANENTE: M. CHAHTAHTINSKY ALEXIS EN REMPLACEMENT DE M. CASABONNE-MASONNAVE JEAN-FRANCOIS.