JORF n°0235 du 10 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomenclature pour un système de stimulation cérébrale profonde d'ABBOTT MEDICAL France

Résumé L'article donne les détails de la télécommande pour le système de stimulation cérébrale d'ABBOTT et quand elle ne sera plus remboursée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature du code 3400473 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3400473|Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, télécommande.
Le conditionnement « télécommande patient » contient la télécommande (smartphone IPhone SE (modèle 65600), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
Télécommande (smartphone Iphone SE) : modèle 65600, Application : 3875.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature du code 3400473 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3400473

Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, télécommande.

Le conditionnement « télécommande patient » contient la télécommande (smartphone IPhone SE (modèle 65600), l'application Contrôleur Patient (3875), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

Télécommande (smartphone Iphone SE) : modèle 65600, Application : 3875.

Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.