JORF n°0239 du 14 octobre 2011

Tableau 1. ― Articles précisant les essais de laboratoire et sur site d'essais à réaliser
pour l'obtention de la certification de chaque équipement technique

|ÉQUIPEMENT
technique utilisé
dans la chaîne de| ANNEXE | TITRE | CHAPITRE | ARTICLES | |----------------------------------------------------------|--------|---------|-----------|----------------| | Collecte |Annexe I|Titre III|Chapitre II|80 ; 81 a) et b)| | Contrôle automatique |Annexe I|Titre IV |Chapitre II| 87 ; 88 a) | | Contrôle manuel |Annexe I| Titre V |Chapitre II| 92 ; 93 a) |

Les résultats font l'objet d'un rapport d'essai émis sous accréditation par les laboratoires accrédités.


Historique des versions

Version 1

Tableau 1. ― Articles précisant les essais de laboratoire et sur site d'essais à réaliser

pour l'obtention de la certification de chaque équipement technique

ÉQUIPEMENT

technique utilisé

dans la chaîne de

ANNEXE

TITRE

CHAPITRE

ARTICLES

Collecte

Annexe I

Titre III

Chapitre II

80 ; 81 a) et b)

Contrôle automatique

Annexe I

Titre IV

Chapitre II

87 ; 88 a)

Contrôle manuel

Annexe I

Titre V

Chapitre II

92 ; 93 a)

Les résultats font l'objet d'un rapport d'essai émis sous accréditation par les laboratoires accrédités.