JORF n°238 du 13 octobre 2001

Arrêté du 5 octobre 2001

Le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Vu le décret no 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 8,

Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :

M. Bercovici (Serge), directeur de la recherche et du développement du groupe Pechiney, directeur général de Pechiney-CRV ;

M. Desmoulins (Christian), directeur de la recherche technologique du CEA ;

M. Dutheil (Alain), corporate vice-président de STMicroelectronics NV ;

M. de Maublanc (Henri), président-directeur général du groupe POLITEL et président de l'Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL), président d'Aquarelle.com Group ;

M. Perret (Francis-Luc), vice-président de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne.

Sur proposition de l'Association des anciens élèves : M. Maquaire (Jean-Pierre), président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants de l'Etat

Au titre du ministre chargé de l'industrie

Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant.

Le directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration ou son représentant.

Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.

Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général de la Loire ou son représentant.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche : le délégué régional à la recherche et à la technologie Rhône-Alpes ou son représentant.

Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Vincent (Maurice), président de l'université Jean-Monnet.

Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants des collectivités territoriales

de la région Rhône-Alpes

Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes ou son représentant.

Le président du conseil général de la Loire ou son représentant.

Le maire de la ville de Saint-Etienne ou son représentant.

Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 octobre 2001.

Christian Pierret