JORF n°237 du 13 octobre 1998

Arrêté du 5 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

- en qualité de représentante du ministre chargé de la protection de la nature : Mme Guth (Marie-Odile), en remplacement de M. d'Harcourt (François) ;

- en qualité de représentant du ministre chargé des Voies navigables : M. Divry (Alain), en remplacement de Mme Meganck (Marie-Pierre) ;

- en qualité de personnalité qualifiée, sur proposition des représentants des pêcheurs : M. Bessette (Pierre) ;

- en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture :

1re circonscription : M. Chabanon (Robert), titulaire, et M. Restout (Bernard), suppléant ;

2e circonscription : M. Rousseau (Jean), titulaire, et M. Saprani (Guy), suppléant ;

3e circonscription : M. Breton (Bernard), titulaire, et M. Sarteau (Léopold), suppléant ;

4e circonscription : M. Marsollier (Gilbert), titulaire, et M. Rémondière (Louis), suppléant ;

5e circonscription : M. Dubriont (Robert), titulaire, et M. Bolognesi (Bruno), suppléant ;

6e circonscription : M. Gascoin (Robert), titulaire, et M. Tuffreau (Hubert), suppléant ;

7e circonscription : M. Roustan (Claude), titulaire, et M. Frégolent (Olivier), suppléant ;

8e circonscription : M. Solelhac (Camille), titulaire, et M. Delaumenie (Bernard), suppléant ;

9e circonscription : M. Laguerre (Jacques), titulaire, et M. Laly (Jean-Pierre), suppléant ;

10e circonscription : M. Jullié (Maurice), titulaire, et M. Costes (Pierre), suppléant ;

- en qualité de représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public : M. Mitterrand (Antoine), titulaire, et M. Cressent (Guy), suppléant ;

- en qualité de représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique : M. Verzier (Jacques) ;

- en qualité de représentant de la salmoniculture : M. Cleret (Gonzague) ;

- en qualité de représentants d'associations agréées au titre de l'article L. 252-1 du code rural : Mme Jean (Christine) et M. Rapilly (Jean) ;

- en qualité de représentants du personnel :

M. Lorieau (Francis), titulaire, et M. Matheron (Jean-Luc), suppléant ;

M. Carrier (Alain), titulaire, et Mme Fournel (Françoise), suppléante.

Sont nommés, avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :

- en qualité de représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche : M. Boyer (Alain) ;

- en qualité de personnalité scientifique : M. Gerdeaux (Daniel), directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique.

NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT,DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES AGREEES DE PECHEURS ARMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS SUR LES EAUX DU DOMAINE PUBLIC,DES PROPRIETAIRES DE PISCICULTURE,DE LA SALMONICULTURE,D'ASSOCIATIONS AGREEES AU TITRE DE L'ART. L252-1 DU CODE RURAL,DU PERSONNEL.

NOMINATION DE MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE.