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Arrêté du 5 novembre 2026

portant nomination au conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes

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Changement de membre au conseil d'administration

Résumé. Sœur Agnès DAVID prend la place de Sœur Monique MAGE au conseil d'administration d'une caisse d'assurance pour les employés du culte catholique.

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Nomination au conseil d'administration de la caisse des cultes

Résumé. Sœur Agnès DAVID remplace Sœur Monique MAGE au conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes pour le culte catholique.

Par arrêté du ministre du travail et des solidarités et de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées en date du 5 novembre 2026, Sœur Agnès DAVID est nommée membre titulaire du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes, au titre du culte catholique, en remplacement de Sœur Monique MAGE.

Arrêté du 5 novembre 2026