JORF n°272 du 23 novembre 2004

Article 1

Article 1

Au titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », à la section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans les rubriques : « Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs » et « Générateurs d'aérosol ultrasoniques avec systèmes de nébulisation intégrée », remplacer la société RÜSCH MÉDICAL par la société INT'AIR MÉDICAL comme suit :


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Version 1

Au titre Ier « Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er « Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques », à la section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », dans les rubriques : « Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs » et « Générateurs d'aérosol ultrasoniques avec systèmes de nébulisation intégrée », remplacer la société RÜSCH MÉDICAL par la société INT'AIR MÉDICAL comme suit :